Mise à jour : 01/02/2012
Pour faire face aux coûts élevés des équipements et à leur renouvellement, les radiologues tendront à se regrouper.
La politique de maîtrise des dépenses de santé menée par les pouvoirs publics se renforcera, ce qui freinera la croissance des honoraires des radiologues. Toutefois, la demande en soins radiologiques restera dynamiqu, soutenue par le vieillissement de la population.
Enfin, le numerus clausus des radiologues étant très faible, la profession devra très certainement faire face à un problème de pénurie d’effectifs (notamment dans le milieu hospitalier). Ce phénomène permettra aux radiologues exerçant à titre libéral d’enregistrer une hausse du nombre de leurs consultations.
• Selon le conventionnement :
Plus de 90 % des radiologues relèvent du secteur 1, contre près de 60 % pour l’ensemble des spécialistes. Dans ces conditions, la part des dépassements rapportée à l’ensemble des honoraires est bien inférieure à celle observée dans les autres activités médicales (3 % contre 12 %).
• Selon le mode de fonctionnement :
Plus des 2/3 des radiologues exercent exclusivement à titre libéral. L’exercice en hôpital, moins bien rémunéré, attire peu de jeunes diplômés.
|
Nombre de radiologues en 2010 |
Honoraires des radiologues |
||
|---|---|---|---|
| 5 937 | (en milliards d’euros) | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | 2010 | 3,016 Md€ | |
| 2009 | 3,011 Md€ | ||
| 2008 | 2,982 Md€ | ||
| 2007 | 2,552 Md€ | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | |||
Le statut juridique
L’exercice en groupe (société civile professionnelle, contrat d’exercice en commun, société civile de moyens, société d’exercice libéral) est fréquent chez les radiologues.
La catégorie d’imposition
A titre individuel, le radiologue est soumis au régime fiscal des Bénéfices Non Commerciaux (BNC).
| Catégorie d’imposition des BNC | |
|---|---|
| Chiffre d’affaires | Régime Fiscal |
|
Chiffre d’affaires < 33 300 € |
Micro BNC |
| Chiffre d’affaires > 33 300 € | Déclaration contrôlée |
Le mode d’imposition
Les bénéfices réalisés par un professionnel dans le cadre de son activité sont soumis à l’impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Les revenus de l’activité s’additionnent alors aux autres revenus du foyer fiscal.
Les bénéfices non commerciaux sont déterminés et imposés avec les particularités suivantes :
le bénéfice à retenir est toujours celui réalisé au cours de l’année civile,
les documents fiscaux ne comprennent pas de bilan,
les dépenses doivent être retenues pour leur montant réel. Toutefois, une évaluation forfaitaire est admise pour les frais de voiture.
Les cotisations sociales (médecins du secteur 1)
| Tranches de revenus (1) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 30 916 € (0,85 PSS) | 36 372 € (1 PSS) | 181 860 € (5 PSS) | 181 860 € (5 PSS) | |
| Assurance maladie maternité | 0,11 % | 0,11 % | 0,11 % | / |
| Allocations familiales | 0,4 % | 0,4 % | 0,4 % | 0,4 % |
| Contributions aux unions de médecin | 0,5 % | / | ||
| Assurance vieillesse | 8,6 % | 1,6 % | 1,6 % | / |
| Assurance invalidité décès | 836 € (classe C : revenus supérieurs ou égaux à 109 112 €) | |||
| Retraite complémentaire | 9,2 % dans la limite de 127 302 € | |||
| Retraite supplémentaire | Forfait : 1 433 € | |||
| Total + CSG + CRDS | 18,61 % + forfaits | 11,11 % + forfaits | 11,11 % + forfaits | 0,4 % + forfaits |
La protection sociale
| Incapacité temporaire | A partir du 91ème jour d’arrêt et jusqu’au 365ème jour Jusqu’à 65 ans : 91,35 € /jour Plus de 65 ans ou plus de 60 ans après un an de perception : 46,70 € /jour |
| Invalidité partielle | Néant |
| Invalidité totale | Rente : 7 188 € à 16 772 €/an + 2 515,8 à 5 870,2 € si allocation de conjoint + 6 229,60 € si enfant à charge |
| Décès : pour le conjoint | Capital : 38 500 € Rente : 5 940 € à 11 880 €/an |
| Décès : pour les enfants à charges | Capital : Néant Rente : 6 996 €/an si orphelin, 8 712 €/an si orphelin total |
La retraite
| RETRAITE | ||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Retraite de base |
Pension pleine : 65 ans quelle que soit la durée d’assurance (à partir de 65 ans en fonction du nombre de trimestres d’assurance cotisés)
Coût d’acquisition du point de la tranche 1 (au taux de 8,6%) : 5,90 € (450 points maximum par an)
Coût d’acquisition du point de la tranche 2 (au taux de 1,6%) : 24,15 € (100 points maximum par an) Valeur du point au 1er avril 2011 : 0,5432 € |
|||||||||||||||
| Retraite complémentaire |
Elle est calculée proportionnellement au revenu.
Coût d’acquisition du point : 1 171 € (10 points maximum par an) Valeur du point : 75 € |
|||||||||||||||
| Retraite supplémentaire |
27 points par an Valeur de service du point : 15,55 € |
Le suivi au quotidien
Le professionnel suit le nombre de patients par jour, le nombre d’actes Z effectués, ainsi que le nombre de coefficients facturés.
Il comptabilise également le nombre et le type d’actes de radiologie qu’il réalise (radios ou rayons X, échographie…). Ce suivi lui permet notamment de définir sa stratégie d’investissement en fonction des volumes d’actes transmis.
Les honoraires
Les radiologues sont les professionnels de santé qui réalisent le plus grand nombre d’actes par jour et ce quelque soit leur secteur de conventionnement (1 et 2). Environ 80 % de la facturation provient des actes de radiologie basés sur la lettre Z1 (actes utilisant des radiations ionisantes). Chaque type d’acte a un coefficient spécifique calculé sur la valeur de cette lettre clé.
Les charges à surveiller
L’amortissement du matériel radiologique est le plus élevé de tous les matériels médicaux. Les charges de personnel représentent en moyenne 15% des honoraires (elles sont plus élevées pour les gros cabinets).
La maîtrise du résultat
Le résultat dépend de la capacité du cabinet à rentabiliser ses investissements en matériel en pratiquant des actes de radiologie spécialisés.
Pour les petits cabinets effectuant des actes de radiologie plus courants, le durcissement de la politique de maîtrise des dépenses de santé conduit à une diminution du chiffre d’affaires et de la marge brute.
La gestion financière et les besoins en trésorerie
Le radiologue doit disposer d’un mois minimum de fonds de roulement afin d’assurer sa trésorerie entre la réalisation des soins et le versement du tiers payant.
| Evolution du nombre de création (1) | Répartition des professionnels par tranches d’honoraires en 2007 | ||
|---|---|---|---|
| Pratique Médicale | < 255 000 € | 7,5 % | |
| 2010 (Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie seules) | 185 | 255 000 € à 270 000 € | 3,7 % |
| 2009 (Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie seules) | 154 | 270 000 € à 300 000 € | 2,9 % |
| 2008 | 3 719 | 300 000 € à 450 000 € | 25,9 % |
| 2007 | 3 255 | 450 000 € à 600 000 € | 32,7 % |
| 2006 | 2 291 | 600 000 € à 750 000 € | 15,6 % |
| (Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements 2008 - champ marchand non agricole, Créations d’entreprises au cours de l’année 2008) | 750 000 € à 105 000 € | 6,5 % | |
| > 900 000 € | 5,3 % | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | |||
(1) : Jusqu’en 2006 : le nombre de créations correspond aux créations pures.
"Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise s’appuie sur un concept harmonisé au niveau européen pour faciliter les comparaisons : une création d’entreprise correspond à la mise en œuvre de nouveaux moyens de production.
Par rapport aux immatriculations dans Sirene, on retient comme création pour satisfaire au concept harmonisé :
1 : les créations d’entreprise correspondant à la création de nouveaux moyens de production (il y a nouvelle immatriculation dans Sirene) ;
2 : les cas où l’entrepreneur (il s’agit en général d’un entrepreneur individuel) reprend une activité après une interruption de plus d’un an (il n’y a pas de nouvelle immatriculation dans Sirene mais reprise de l’ancien numéro Siren) ;
3 : les reprises par une entreprise nouvelle de tout ou partie des activités et moyens de production d’une autre entreprise (il y a nouvelle immatriculation dans Sirene) lorsqu’il n’y a pas continuité de l’entreprise reprise.
On considère qu’il n’y a pas continuité de l’entreprise si parmi les trois éléments suivants concernant le siège de l’entreprise, au moins deux sont modifiés lors de la reprise : l’unité légale contrôlant l’entreprise, l’activité économique et la localisation." (Insee)
• La maîtrise des investissements :
La stratégie d’investissement doit prendre en compte les évolutions réglementaires qui tendent à la diminution des actes techniques. Ainsi, la rentabilité d’équipements sophistiqués (échographe, table de radiologie …) n’est pas toujours assurée. La mise en commun de moyens ou la prescription vers les cliniques ou hôpitaux s’avère souvent nécessaire.
• La politique de maîtrise des dépenses de santé :
La mise en place de la nouvelle tarification des actes de radiologie en 2009 (premier facturé à 100%, les suivants à 50% pour un même patient) aura un impact sur les honoraires de la profession.
Toutefois, la croissance du nombre d’actes pratiqués conjuguée au numerus clausus, assure aux radiologues de bonnes perspectives.
| Evolution du nombre de DEFAILLANCE (Pratique médicale) | TAUX DE SURVIE AU DELà DES 5 premieres années | ||
|---|---|---|---|
| 2010 (Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie seules) | 3 | Pratique médicale |
77,9 % |
| 2009 (Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie seules) | 1 | Moyenne tous secteurs | 51,9 % |
| 2008 | 82 | (Source : Insee, Taux de Survie à 5 ans pour la génération 2002) | |
| (Source : Insee, Défaillances d’entreprises) | |||
- Ameli.fr : conventions, tarifs conventionnels, gestion de l’activité et informations sur la profession
- inst@LSanté : service dédié à l’installation des professionnels de santé : choix du lieu d’installation, les aides à l’installation, les aides à la pratique professionnelle et les démarches associées
- Unasa : Union Nationale des Associations Agréées
Xerfi
Plusdetudes.com : moteur de recherche d’études
Research & Markets : moteur de recherche d’études
- C@rtosanté : service de l’Union Régionales des Caisses d’Assurance Maladie détaillant l’offre et la consommation de soins au niveau de la région, du département, du canton et de la commune
- Statiss : STATistiques et Indicateurs de la Santé et du Social. Ce site présente les données départementales et régionales des Directions régionales des Affaires sanitaires et sociales (DRASS) au 1er janvier 2009 (et historique sur plusieurs années) : démographie, équipements sanitaires, les professionnels de santé (libéraux et autres).