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Infos métiers
Professions libérales
Orthophoniste
Mise à jour : 01/02/2012
Le marché
Le marché
Bien qu’il soit concerné par la politique de restriction des dépenses de santé, le secteur de l’orthophonie enregistre une croissance dynamique.
Par ailleurs, l’orthophonie bénéficie de plusieurs facteurs :
L’augmentation constante du nombre de personnes de plus de 60ans (qui représentaient 22,7% de la population en 2010) est un élément très positif pour les orthophonistes, qui prennent en charge de plus en plus de pathologies ayant trait au vieillissement (maladies dégénératives, lésions cérébrales…). Les orthophonistes ont notamment une place prépondérante dans le soin de la maladie d’Alzheimer, notamment depuis le plan Alzheimer 2008-2012, qui préconise une prise en charge régulière en orthophonie pour les malades.
La hausse du taux de natalité contribue à dynamiser l’activité des professionnels, dont la patientèle est composée aux trois quarts d’enfants scolarisés.
Le développement de l’hospitalisation à domicile, qui diminue la durée des séjours à l’hôpital et favorise la rééducation des malades à domicile, profite aux orthophonistes (augmentation de la demande et des durées de prise en charge).
Enfin, en matière de demande et d’activité, on constate de fortes disparités géographiques : dans le sud de la France et en Ile de France, les orthophonistes ont une activité et des honoraires moindres et la taille de leur clientèle compte parmi les plus réduites. En revanche, dans certaines régions du centre de la France ou encore certaines zones rurales, les orthophonistes ont une demande très forte, les obligeant à refuser certaines prises en charge ou encore à mettre les patients sur liste d’attente.
Tendances :
Dans ce contexte porteur, la consommation en actes d’orthophonie devrait continuer à croître.Les besoins en matière de traitement des troubles de la communication sont importants. Toutefois, le nombre d’orthophonistes ne répond que partiellement à ces besoins (l’augmentation trop faible du numerus clausus ne permet pas toujours la prise en charge de l’ensemble des malades) et la profession devrait souffrir dans les années à venir d’une pénurie de professionnnels(notamment dans les zones rurales).
Par ailleurs, en conséquence de la hausse du nombre de patients âgés et des mesures relatives au plan Alzheimer 2008-2012 (visant à une meilleure prise en charge de la maladie) et de l’hospitalisation à domicile (HAD), les professionnels seront de plus en plus amenés à se déplacer et à faire des rééducations à domicile.
Enfin, les praticiens devraient bénéficier de l’effet de la loi de 2009 "Hôpital, patient, santé, territoire" (HPST), qui favorise le "transfert de compétences" entre les médecins et les professionnels paramédicaux . A terme, les orthophonistes pourraient être amenés à intervenir dans de nouveaux domaines, jusqu’alors réservés aux médecins.
L’organisation du marché :
Tous les orthophonistes sont généralistes, mais certains s’orientent vers une spécialité (rééducation des troubles du langage oral et écrit consécutifs à des lésions localisées, traitement des surdités, apprentissage de la voie oesophagienne en cas de laryngotomie …).
Les orthophonistes font des rééducations à domicile lorsque les patients ne peuvent pas se déplacer. Cela concerne principalement des adultes atteints d’aphasie à la suite d’accidents vasculaires cérébraux ou de traumatismes crâniens, ou encore des personnes atteintes de pathologies dégénératives ( maladies d’Alzheimer, de Parkinson, etc).
| Nombre d’orthophonistes en 2010 | Honoraires des orthophonistes | ||
|---|---|---|---|
| 13 707 | (en millions d’euros) | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | 2010 | 713 M€ | |
| 2009 | 672 M€ | ||
| 2008 | 651 M€ | ||
| 2007 | 613 M€ | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | |||
Le métier et la règlementation
Les aptitudes professionnelles
Le certificat de capacité d’orthophoniste est obligatoire pour exercer la profession. Il s’obtient après 4 ans d’étude après le baccalauréat. Toutefois, l’admission, régulée par le numerus clausus, n’est pas facile : moins de 10% des candidats sont retenus. L’évolution des méthodes et techniques d’apprentissage imposent au professionnel de se former en permanence (médecine, linguistique, phonétique, psychologie …).
Technicien des troubles de la voix, des troubles du calcul, de la prononciation et du langage oral et écrit, le travail de l’orthophoniste se situe au carrefour de la médecine, de la pédagogie et de la psychologie. Le professionnel met en oeuvre diverses techniques de rééducation et doit faire preuve d’un grand sens pédagogique et de beaucoup de patience. Préalablement à ses études, une évaluation de ses aptitudes sensorielles, motrices et psychiques est réalisée : tests audiométriques, optiques et de personnalité, communication écrite (orthographe, syntaxe, sémantique, synthèse), communication orale (entretiens, oraux de groupe), tests psychotechniques.
L’environnement règlementaire
Les contraintes à l’installation
L’orthophoniste doit enregistrer son diplôme auprès de l’ARS (Agence régionale de santé) de son département d’exercice. Tout changement de résidence, de statut professionnel, ou d’interruption de plus de 2 ans nécessitent un nouvel enregistrement. Par la suite, il doit déposer une demande à la CPAM pour obtenir une carte professionnelle.
L’orthophoniste ne peut pratiquer son activité que sur prescription médicale.
Les principaux points de la règlementation professionnelle
La profession est réglementée par les lois du 10 juillet 1964, du 15 juin 1971 et du 6 mars 2002, ainsi que par les décrets du 25 mars 1965, 24 août 1983, 30 mars 1992,2 mai 2002 et une convention nationale qui régit ces rapports avec la CNAMTS. Dans cet ensemble législatif, il convient de relever :
l’article L504.1 du code de la santé qui définit la profession, le décret du 30 mars 1992 qui étend le nombre d’actes orthophoniques et autorise certaines activités au sein d’une équipe pluridisciplinaire, la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) qui précise les différents actes et types de rééducation relevant de la compétence de l’orthophoniste, la loi du 6 mars 2002, qui a inscrit le métier d’ orthophoniste dans une démarche qualitative en proposant une convention qui redéfinit les relations entre la profession, l’ Assurance Maladie et les patients, le décret du 2 mai 2002 qui élargit le domaine de compétences des orthophonistes en leur permettant de participer à l’organisation d’actions d’ éducation sanitaire ou de dépistage, et de mener des actions de formation et de recherche,La dernière revalorisation des tarifs applicables par les orthophonistes date du 27 décembre 2007.
Le statut juridique et fiscal du professionnel
Le statut juridique
Les orthophonistes peuvent exercer leur activité à titre individuel ou en groupe : au sein d’une société d’exercice libéral (SEL), d’une société civile professionnelle (SCP) ou encore d’une société civile de moyen (SCM).
La catégorie d’imposition
A titre individuel, l’orthophoniste est soumis au régime fiscal des Bénéfices Non Commerciaux (BNC).
| Catégorie d’imposition des BNC | |
|---|---|
| Chiffre d’affaires | Régime Fiscal |
| Chiffre d’affaires < 33 300 € | Micro BNC |
| Chiffre d’affaires > 33 300 € | Déclaration contrôlée |
Le mode d’imposition
Les bénéfices réalisés par un professionnel dans le cadre de son activité sont soumis à l’impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Les revenus de l’activité s’additionnent alors aux autres revenus du foyer fiscal.
Les bénéfices non commerciaux sont déterminés et imposés avec les particularités suivantes :
le bénéfice à retenir est toujours celui réalisé au cours de l’année civile,
les documents fiscaux ne comprennent pas de bilan,
les dépenses doivent être retenues pour leur montant réel. Toutefois, une évaluation forfaitaire est admise pour les frais de voiture.
Le statut social du professionnel
Les cotisations sociales
| Tranches de revenus (1) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 30 916 € (0,85 PSS) | 36 372 € (1 PSS) | 181 860 € (5 PSS) | 181 860 € (5 PSS) | |
| Assurance maladie maternité (praticiens conventionnés) | 0,11 % | 0,11 % | 0,11 % | / |
| Allocations familiales | 5,4 % | 5,4 % | 5,4 % | 5,4 % |
| Allocations vieillesse | 8,6 % | 1,6 % | 1,6 % | / |
| Assurance invalidité décès | 654 € | |||
| Régime Avantages sociaux vieillesse (praticiens conventionnés) | Forfait de 184 € + cotisation proportionelle de 0,40% des revenus | |||
| Retraite complémentaire | Cotisations forfaitaires de 1 296 € + cotisation proportionnelle de 3% des revenus compris entre 25 246 € et 144 046 € | |||
| Total + CSG + CRDS | 17,51 % + forfaits | 10,51 % + forfaits | 10,51 % + forfaits | 5,8 % + forfaits |
PSS = Plafond de la Sécurité Sociale (36 372 € pour 2012)
La protection sociale
| Auxilliaires médicaux | |
|---|---|
| Incapacité temporaire | A partir du 91ème jour d’arrêt et jusqu’au 365ème jour : Allocation journalière d’inaptitude : 47.08 € Majoration journalière pour conjoint, enfant ou descendant à charge ou infirme : 8,56 € Majoration journalière pour tierce personne : 17,12 € |
| Invalidité partielle | Rente invalidité partielle : 1 605 € /trimestre (6 420 € /an) |
| Invalidité totale | Rente invalidité totale : 3 210 € par trimestre (12 840 € /an) Complément trimestriel pour conjoint à charge, enfant ou descendant à charge ou infirme, tierce personne : 1 605 € /trimestre (6 420 € /an) |
| Décès : pour le conjoint | Rente de survie : 2 140 € /trimestre (8 560 € /an) Capital au conjoint sans enfant : 8 560 € Capital au conjoint avec un ou plusieurs enfants à charge : 12 840 € |
| Décès : pour les enfants à charges | Capital aux enfants, descendants, ascendants à charge, s’il n’y a pas de conjoint ou d’ayant droit à charge : 4 280 € Rente éducation : 1 605 € / trimestre (6 420 € /an) Elle est versée à chaque enfant de moins de 18 ans à charge de l’affilié. Elle peut être maintenue jusqu’à 25 ans s’il poursuit ses études et si l’enfant avait un lien de dépendance économique avec l’assuré qui en avait la charge. Elle est prolongée au-delà de 25 ans pour l’enfant atteint d’une infirmité l’empêchant d’avoir un travail rémunéré. |
La retraite
| RETRAITE DES AUXILLAIRES MEDICAUX | ||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Retraite de base |
Pension pleine : 65 ans quelle que soit la durée d’assurance (à partir de 65 ans en fonction du nombre de trimestres d’assurance cotisés)
Coût d’acquisition du point de la tranche 1 (au taux de 8,6%) : 5,90 € (450 points maximum par an)
Coût d’acquisition du point de la tranche 2 (au taux de 1,6%) : 24,15 € (100 points maximum par an) Valeur du point au 1er janvier 2012 : 0,5432 € |
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| Retraite complémentaire |
Pension pleine : 65 ans ou à partir de 60 ans sous conditions
Coût d’acquisition du point : 162 € (30 points maximum par an) Valeur du point : 18,68 € |
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| Régimes Avantages sociaux vieillesse (praticiens conventionnés) |
Cette retraite supplémentaire donne droit à 44 points par an Age requis :
Valeur de service du point : 1,22 € |
L’exercice de l’activité
L’installation
Le nombre de créations est indirectement contrôlé par l’application du numerus clausus dès le début des études. L’installation est plus difficile dans les zones à forte densité.Les villes moyennes et les zones rurales sont à privilégier.
La moyenne d’âge de la profession étant faible, les reprises sont peu nombreuses. Elles doivent être précédées d’une période de collaboration qui permet de bénéficier des liens du cédant avec les prescripteurs et les patients et d’atteindre plus rapidement un bon niveau d’activité.
L’association présente le double avantage de partager les coûts d’investissements et de permettre le travail à temps partiel. La loi autorisant l’orthophoniste à intervenir dans des équipes pluridisciplinaires favorise également la création de regroupements avec des pédiatres, masseurs kinésithérapeutes, etc.
Les investissements
Les investissements sont à prévoir, dès le départ, dans leur totalité. Le renouvellement du matériel pédagogique et une partie de l’informatique se fait tous les 3 à 5 ans. Les logiciels spécifiques et la documentation d’auto-formation sont également en perpétuelle évolution.
La gestion
Le suivi au quotidien
Le professionnel s’attache à entretenir des relations de confiance avec tous les prescripteurs possibles : médecins, hôpitaux, instituts médico-pédagogiques etc. Il suit le nombre d’actes qu’il effectue par période (semaine ou mois) et par client. Sa clientèle est régulière et limitée à une moyenne annuelle d’une centaine de patients (avec des extrêmes allant de moins de 80 à 155 patients). La durée et la fréquence du suivi dépendent des pathologies prises en charge et de leur gravité.
Les honoraires
La facturation des actes conventionnés par la Sécurité Sociale est basée sur l’AMO (acte médical orthophoniste). Chaque acte a un cœfficient spécifique calculé sur cette valeur, l’acte moyen s’élevant à 11,80 AMO. Les recettes sont constituées pour l’essentiel par des actes AMO (99%), le reste étant constitué de refacturation de frais de déplacement.
Les charges à surveiller
Globalement peu élevées, les plus importantes sont les cotisations sociales personnelles, les loyers et d’éventuels frais de secrétariat. Les frais de déplacement peuvent être plus ou moins élevés, mais ils sont refacturés aux clients sur la base d’indemnités kilométriques remboursées par la Sécurité Sociale.
La maîtrise du résultat
La rentabilité de l’activité dépend essentiellement du volume d’actes AMO réalisé, c’est-à-dire du montant des honoraires. La faiblesse des investissements et le coût généralement faible de l’installation permettent d’obtenir un taux de marge nette comparable à celui des autres professions de santé.
La gestion financière et les besoins en trésorerie
A l’installation, l’orthophoniste doit disposer de 3 mois de chiffre d’affaires pour faire face au paiement de ses charges. En régime de croisière, un mois minimum de fonds de roulement est nécessaire pour assurer sa trésorerie entre la réalisation des soins et le versement du tiers payant.
| Evolution du nombre de création (1) | Répartition des professionnels par tranches d’honoraires en 2007 | ||
|---|---|---|---|
| Auxilliaires médicaux | < 15 000 € | 3,2 % | |
| 2010 (Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues seules) | 6 279 | 15 000 € à 30 000 € | 12,0 % |
| 2009 (Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues seules) | 6 030 | 30 000 € à 45 000 € | 29,9 % |
| 2008 | 12 934 | 45 000 € à 60 000 € | 32,4 % |
| 2007 | 11 428 | 60 000 € à 75 000 € | 14,6 % |
| 2006 | 8 083 | 75 000 € à 90 000 € | 4,9 % |
| (Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements 2008 - champ marchand non agricole, Créations d’entreprises au cours de l’année 2008) | 90 000 € à 105 000 € | 1,8 % | |
| > 105 000 € | 1,2 % | ||
| (Source : Cnamts, Démographie, activité et patientèle des professions de santé du secteur libéral) | |||
(1) : Jusqu’en 2006 : le nombre de créations correspond aux créations pures.
"Depuis le 1er janvier 2007, la notion de création d’entreprise s’appuie sur un concept harmonisé au niveau européen pour faciliter les comparaisons : une création d’entreprise correspond à la mise en œuvre de nouveaux moyens de production.
Par rapport aux immatriculations dans Sirene, on retient comme création pour satisfaire au concept harmonisé :
1 : les créations d’entreprise correspondant à la création de nouveaux moyens de production (il y a nouvelle immatriculation dans Sirene) ;
2 : les cas où l’entrepreneur (il s’agit en général d’un entrepreneur individuel) reprend une activité après une interruption de plus d’un an (il n’y a pas de nouvelle immatriculation dans Sirene mais reprise de l’ancien numéro Siren) ;
3 : les reprises par une entreprise nouvelle de tout ou partie des activités et moyens de production d’une autre entreprise (il y a nouvelle immatriculation dans Sirene) lorsqu’il n’y a pas continuité de l’entreprise reprise.
On considère qu’il n’y a pas continuité de l’entreprise si parmi les trois éléments suivants concernant le siège de l’entreprise, au moins deux sont modifiés lors de la reprise : l’unité légale contrôlant l’entreprise, l’activité économique et la localisation." (Insee)
Les difficultés du métier
Les difficultés du métier
La profession d’orthophoniste libéral est très peu risquée. En effet, les investissements et les charges sont faibles. De plus, tous les partenaires de la santé publique et de l’éducation nationale reconnaissent les gros besoins existant en matière de traitement des troubles du langage.
Les principaux facteurs de risque sont :
• Un chiffre d’affaires insuffisant :
Les orthophonistes n’ayant aucune possibilité de prescription, leur activité dépend essentiellement des ordonnances médicales (médecins libéraux, médecine scolaire, etc). Ils sont donc directement touchés par les mesures de réduction des dépenses de santé et le contrôle des prescriptions médicales. Aussi, le praticien doit-il engager une démarche d’information active pour se faire connaître auprès des prescripteurs.
• La sur-densité d’orthophonistes dans certaines régions :
En Ile de France et dans le sud, elle représente un handicap à la création et aussi à la rentabilité d’un cabinet.
• Les contraintes de l’activité :
La clientèle la plus importante étant scolarisée (environ 80% des patients ont moins de 16 ans), le praticien doit être disponible à partir de 17 heures et parfois le samedi. Par ailleurs, la nécessité d’une mise à jour permanente de ses connaissances lui impose un important temps de formation.
Dans ce contexte, le professionnel qui s’installe dans une zone non surpeuplée, capable d’établir rapidement des liens avec les prescripteurs, développera une activité durable et rentable.
| Evolution du nombre de DEFAILLANCE (Auxilliaires Médicaux) | TAUX DE SURVIE AU DELà DES 5 premieres années | ||
|---|---|---|---|
| 2010 (Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues seules) | 71 | Auxiliaires Médicaux |
75,8 % |
| 2009 (Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues seules) | 72 | Moyenne tous secteurs | 51,9 % |
| 2008 | Nc | (Source : Insee, Taux de Survie à 5 ans pour la génération 2002) | |
| (Source : Insee, Défaillances d’entreprises) | |||
Pour aller plus loin
Les principales organisations professionnelles
FNO
Fédération Nationale de l’Orthophonie
145 boulevard Magenta - 75010 Paris
Tel : 01.40.35.63.75
http://www.orthophonistes.fr
FOF
Fédération des orthophonistes de France
4, rue des Lavandières - 38240 Meylan
Tel : 04.76.15.26.87
http://www.fof.asso.fr
La presse spécialisée
L’Orthophoniste
http://www.orthophonistes.fr
Ortho Magazine
http://www.elsevier-masson.fr/revues-ortho-magazine-p-5018.html
L’Assurance Maladie
- Ameli.fr : conventions, tarifs conventionnels, gestion de l’activité et informations sur la profession
- inst@LSanté : service dédié à l’installation des professionnels de santé : choix du lieu d’installation, les aides à l’installation, les aides à la pratique professionnelle et les démarches associées
Les données statistiques
- Drees : Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques), notamment les "Etudes et Résultats"
- IRDES : Institut de recherche et documentation en économie de la santé
Les données de gestion
- Unasa : Union Nationale des Associations Agréées
Les études sectorielles
Xerfi
Plusdetudes.com : moteur de recherche d’études
Research & Markets : moteur de recherche d’études
Votre zone d’activité
- C@rtosanté : service de l’Union Régionales des Caisses d’Assurance Maladie détaillant l’offre et la consommation de soins au niveau de la région, du département, du canton et de la commune
- Statiss : STATistiques et Indicateurs de la Santé et du Social. Ce site présente les données départementales et régionales des Directions régionales des Affaires sanitaires et sociales (DRASS) au 1er janvier 2009 (et historique sur plusieurs années) : démographie, équipements sanitaires, les professionnels de santé (libéraux et autres).
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- CARPIMKO : prévoyance, retraite
- CPAM : maladie, maternité, décès pour les praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
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